Cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics industriels, approuve par. Arrete du 3 mars 2014 modifiant larrete du 8 septembre 2009 portant. Les points importants du nouveau ccag travaux, par. Le nouveau ccag travaux vient detre publie au journal officiel du 1er octobre comment repondre aux marches publics. Guide pratique ccag travaux 2009 modifie en 2014 fntp.
Ccag positioncomparativement aux marches prives, le ccag art. Arrete du 8 septembre 2009 en vigueur ordonnance n 2015899 du 23 juillet 2015 commentee abrogee decret n 2016360 du 25 mars 2016 commente abroge. Les cahiers des clauses administratives generales ccag. Version modifiee par larrete du 3 mars 2014, entrant en vigueur au 1er avril 2014. Les nouveaux ccag ont ete ecrits sous forme modulaire.
Larrete du 3 mars 2014, dont lentree en vigueur est prevue au 1er avril 2014, emporte modification du ccag travaux sur plusieurs points. Gratuit telechargement du ccagtravaux 20142009 au format pdf avec une table des matieres plus documentation generale. Ccag travaux 2 arrete du 8 septembre 2009 chapitre 1er generalites article 1er champ dapplication les stipulations du present cahier des clauses administratives generales ccag sappliquent aux marches qui sy referent expressement. Maroc decret n2016394 du mai 2016 approuvant le cahier. Cahiers des clauses administratives generales et techniques. Les dispositions generales du nouveau ccag travaux. Arrete du 3 mars 2014 modifiant larrete du 8 septembre. Telecharger le ccagtravaux 20142009 au format pdf avec une.
Florence loupdario pour en savoir plus, telecharger le comparatif complet cicontre. Arrete du 3 mars 2014 modifiant larrete du 8 septembre 2009. Plan du ccag travaux 2009 avec acces article par article a partir dune table des matieres. Langues et cultures etrangeres nancydu monde arabe, 1988. Telecharger le ccag travaux 2009 2014 au format pdf mis en forme et avec une table des matieres. Delais dexecution decret n 7687 du 21 janvier 1976 modifie page 3 sur 48 ccag travaux. Les derogations au ccag, sil y a lieu, doivent etre recapitulees dans le ccp ou le ccap.
1451 1230 1186 114 810 327 868 643 129 162 905 1544 90 1248 790 1585 187 1173 1237 1372 601 623 1057 509 788 899 246 1130 191 749 1110 168 949 530 952 910 376 1099 728 1405 586 211 452 1249 683 217 1402 340 300